bonjour a tous .
Nous étions partis pour faire une agréable balade ce matin avec un copain sur son 175 kdx et moi avec mon 500xr. Arrivés dans un chemin que je connaissais sur la commune de Bansat, au moment où on passait un ruisseau, deux agents assermentés nous appréhendent et nous verbalisent,  prétextant qu'on avait pas à traverser le ruisseau. Ces agents nous ont dit que ce chemin était privé, il n'y avait pourtant aucun panneau d'interdiction de circuler ! Sur ce, ils nous ont demandé nos papiers et pris l'immatriculation des motos. Ils ont rempli les pv mais nous n'avons rien signé et n'avons aucun double. Nous devons aller présenter nos papiers (carte grise + permis) dans la semaine. A votre avis, est ce légal de ne pas avoir de copie ou d'avoir pas signé ces pv ? Quel recours a t on ?
Merci d'avance.

pas net tes  stroumpfs...ils ont du te laisser une convocation ? que faisaient-ils dans un chemin privé ? il faut tout analyser dans le cadre de la loi, c'est l'avantage du Codever....etiez vous en regle ?etc.... si on commence a nous em.... ici ...! 😡 

Es-tu allé voir sur cadastre.gouv si le chemin concerné est réellement privé ou pas? 😕  😕  😕
Connais-tu précisément le motif qu'ils ont mentionné sur la contravention?
😕

perso j'emmene toujours un gps avec moi et quand ils veulent discuter je leur demande si ils savent ou ils sont exactement.
des fois ça calme les ardeurs .

pour info, hier, du coté de chez moi, l'ONCF a serré 6 "enduristes"...135 euros chacun......faut dire aussi qu'ils ont cherché un peu.....en pleine forêt domaniale, sur un chemin barré "interdit à tout vehicule à moteur" et qui plus est dans une zone de silence......un quad homologué (à l'origine, mais bon avec le pot qu'il avait, ça m"étonnerait) et 5 gros 4T avec des échappement FULL BORDEL.....et après, on s'étonne que la moto verte en prenne plein la gueule!!!
ils sont cons car à 5kms de là, c'est plus du domanial et on peut y rouler "relativement" tranquilles......

bonjour , pour votre defense , sans panneaux ou signalisation dans les normes,ils ont tout faux!! ,votre cas a fait jurisprundence, de plus n allez surtout pas vous presenter pour vos papiers ca serait vous "constituer prisonnier"!!et moi qui suis du puy j ai fait l enduro de bansat dans les annees 80, et ca fout les boules  de voir que les raptous arrivent en auvergne, ils  en ont rien a fo...tre des ruisseaux et des chemins , ils ont ordre de faire du frics avec les nouvelles responsabilitees dont ils sont investis, et qu on ne me dise pas que c est pas vrai j ai un ami ex enduriste, qui bosse a l onf en alsace , et qui m a confirmé les remontees de brettelles qu ils ont eu car pas assez de " peres de famille responsables mais enduristiquement delinquants!!, verbalises!! ""allez on va aller vendre du hash  , ca risque bien moins qu une ballade en foret  desolé du coup de geule  🤬  🤬 , mais cette repression verte montante ca me fout la gerbe  a+  bon courage,

Bonjour,

pas de panneau pas de PV c'est pas réglementaire.

A préciser sur le rapport du procès verbal, si c'est un PV pour un problème de carrossabilité c'est encore mieux
donc ( il n'y a aucun texte de loi, à ce jour qui en parle )à faire préciser sur le PV aussi pour le panneau inexistant
et bien sûr à faire porter l'affaire au tribunal avec  l'assurance des motos, vous pouvez avoir l'aide d'un avocat si vous
avez une protection juridique. De toute façon dans les 2 cas, l'affaire sera classée par le Procureur, puisqu'il sait très
bien que c'est un combat perdu d'avance.

                                               Cordialement Pascal.

marrant ca "les zones de silence" , chez moi en charente maritime dans la foret de la courbe en periode de chasse au gros gibiers et bin les zones de silence sonts pas si silencieuse que ca !!! mais comment qui z'ont droit les chasseurs c'est totalement interdit a tous vehicules y compris vtt ! pourtant ils defoncent allegrement les pares feux dans tout les sens a la recherche de bebetes a poils ; magie alors ? ......... 😉 bin non il faut juste etre riche , connaitre du beau monde ,et tout et tout , bref les gars l'onf peu etre acheté , a vos carnet de cheque !!  😕

bsr , si tu as pas de convocatiopns comment vx tu préesenter tes papiers? ça pu ce truc, encore un moyen de sous tirer des sous, si tu reçois rien laisse tomber il faut un double!!! en plus si pas de panneau interdiction de rouler ils lont ds le baba!!! trop facile d'interdire tout vivement que ce putain de gouvernement dégage  bientot pour pisseril faudra demander la permission 🤬  😡  😡  😡  👍 

Ou alors prendre son permis de chasse et partir en enduro avec son "Beretta" dans le dos....."bin voui m'seiur, je vais à la chasse en moto, et alors!" 😄 

Il y a un pote qui m'a dit avoir trouvé la solution : il se balladait en niqab 😄 pour pas être reconnu; c'est vrai qu'en niqab sous le casque ça doit le faire . Ben maintenant il peut plus, t'as le niqab t'es niqué  😄 
Bon je sort....
sergio

non ce n'est pas le niqab qu'il faut maintenat pour faire de l'enduro, c'est une bourka comme ça on ne te reconnait pas, voila pourquoi ce gouvernement veut l'interdire!!!!!!!!!!! 😂  🤬  😡  😡  😡  😕  👍 

A mon avis il y aura plus d'endurites qui prendront des prunes que de porteuses de niqab....va savoir pourquoi! 😡 

voila mon histoire qui m'est arrivé il y a un an apeu prés : tout content d'avoir réparé mon 390 (probleme d'allumage) je décide un soir de semaine vers 17h d'aller la faire péter sur un terrain vague ou tous les jeunes du coin viennent rouler en pleine campagne sur un terrain appartenant à la commune. tout d'un coup un jogger vient me voire et me dit : barrez vous j'ai vu le garde de l'onf appellez les flics , ni une ni deux je jette mon 390 dans mon traffic sans le sanglé. j'avais pas fait 200metres sur la petite route de campagne que la break bleue des flics arrive en face de moi avec le girophar, je fais celui qui est au courant de rien et continue ma route, et j'appuie sur la pédale de gaz . 1km plus loin sacahnt qu'il n'allait pas me trouver sur le terrain je me suis planqué dans un chemin en terre car je me doutais qu'il allait revenir. en plein dans le mille planqué je les vois passé afond avec le gyro. Bien content de m'etre pas fait prendre j'ai attendu une heure avt de repartir. Voila aujourdhui on passe pire qu'un criminel pour pouvoir aller faire un tour de moto. Merci sarko ,elle est belle la france !!!!!!!!!! 😡  😡  😡  😡  😡  😡 

bah, Sarko n'y est pas forcément pour grand chose, c'est Mitterrand à la base qui a donné de l'importance politique àtoute la grande série des Lalonde, Waechter etc....on voit où cette erreur politique nous a menés aujourd'hui, une collection d'erreurs cumulées de tous les gouvernants de droite comme de gauche qui tous autant qu'ils sont cherchent à séduire les voix écolos et à faire du fric sur les gens honnêtes pratiquant leur passion...
quand on voit à l'heure actuelle ce que proposent toute la série de crétins de l'écologie!!! Contassot, rien aucun charisme, Duflot?? la gourdasse de service, Mamère, l'ex journaliste devenu menteur professionnel etc etc....pas UN seul qui ait un programme autre que régressif ou répressif....
Bref, chuis pas optimiste pour l'avenir les gars!!!!  passke en 2012, les écolos, légitimés par les alliances politiques qu'ils n'auront pas manqué de faire avec la gauche qui passera (à coup sûr) bin les éscrolos disais-je...ils vont plus se sentir pisser et on n'a pas fini d'en prendre plein la gueule!!! 😡  😡  😡