La galère pour immatriculer un 510 LC de 89… avec sa carte grise en règle… 
Presque deux mois que ça dure!!
Après m’avoir demandé plusieurs fois les mêmes documents, ils me demandent désormais de produire un document justifiant la catégorie (J) du véhicule permettant de justifier qu’il appartient aux catégorie L3e-A1E  et suivants et donc qu’il est exo de CT dans le cadre d’une utilisation sportive 

Ou vais je trouver ce document ? 
FFVE? Husqvarna (KTM)
Ils m’épuisent ….

C'est là que la blague suivante prend toute sa signification.
"On ne dit pas immatriculé, on dit: Il m'a sodomisé trois fois..."

Si une piste émerge, voilà qui intéressera les possesseurs d'anciennes trials et enduros que la catégorie portée sur la CG ne permet pas d'identifier comme une machine exemptée de CT si possession d'une licence NCO ou NET.

Cependant, et j'espère me tromper, je ne vois pas qui serait en mesure de fournir une attestation  demandée par l'ANTS.et stipulant que le véhicule correspond à une catégorie énoncée dans les textes comme enduro 
ou trial.
Les constructeurs, pour ceux qui existent encore ne vont pas s'embêter avec ça et les disparus... .
Mission de recensement à mener par la FFVE ?????

Vu le faible volume d'engins concernés, "le législateur" n'allait pas s'emm.....  à trouver une solution .  🤬

CQFD

Philippe de saint pierre a écrit :

La galère pour immatriculer un 510 LC de 89… avec sa carte grise en règle… 
Presque deux mois que ça dure!!
Après m’avoir demandé plusieurs fois les mêmes documents, ils me demandent désormais de produire un document justifiant la catégorie (J) du véhicule permettant de justifier qu’il appartient aux catégorie L3e-A1E  et suivants et donc qu’il est exo de CT dans le cadre d’une utilisation sportive 

Ou vais je trouver ce document ? 
FFVE? Husqvarna (KTM)
Ils m’épuisent ….

L'ANTS t'a demandé le CT et tu leur as dit "Pas obligatoire car enduro" ? C'est ça?

Et forcément, vu que ce n'est pas sur la CG, il te demandent la preuve.

Je me courge ou ça c'est bien passé ainsi?

Philippe de saint pierre a écrit :

La galère pour immatriculer un 510 LC de 89… avec sa carte grise en règle… 
Presque deux mois que ça dure!!
Après m’avoir demandé plusieurs fois les mêmes documents, ils me demandent désormais de produire un document justifiant la catégorie (J) du véhicule permettant de justifier qu’il appartient aux catégorie L3e-A1E  et suivants et donc qu’il est exo de CT dans le cadre d’une utilisation sportive 

Ou vais je trouver ce document ? 
FFVE? Husqvarna (KTM)
Ils m’épuisent ….

gs-600-xc a écrit :

L'ANTS t'a demandé le CT et tu leur as dit "Pas obligatoire car enduro" ? C'est ça?

Et forcément, vu que ce n'est pas sur la CG, il te demandent la preuve.

Je me courge ou ça c'est bien passé ainsi?

Exactement !
et à part me laisser faire (CT et tout le toutim), je ne vois pas trop comment fournir cette justification.
jai posé la question à la FFVE, j’attends la réponse … jai fait immatriculer une IT175 en collection il y a qqs mois , et bien évidemment aucune mention dans le cadre J. Aucune de mes motos ne dispose de cette mention à l’exception d’un nine T de 2019.
je sens que ça va être compliqué … 

Tu peux passer le CT sans avoir tout conforme, tant qu'il n'y a pas de non-conformité critique. Ca te permettra de débloquer ta CG.

Ce matin, dès potron-minet, je décide de me lancer dans la démarche d'immatriculation d'un 2 roues. Je prends de l'élan, ayant un souvenir proche du syndrome post-traumatique.
Miracle. 
Saisie du numéro de dossier communiqué par le vendeur.
Identification France connect. Accès au compte, saisie de l'immatriculation, diverses cases à cocher (détention assurance,  certificat de CT, le tout en ma possession.), paiement et hop.
Moins de 5 mn.
D'ailleurs, je ne sais pas pourquoi le certificat de CT n'est pas demandé. Lien avec un fichier centralisé ?
Presque un plaisir.

L'ANTS, ça marche très bien pour les démarches "mainstream" : SIV, vendeur qui enregistre la vente...
C'est dès que tu sors de l'autoroute pour emprunter les petits chemin que ça devient Kafkaïen !
Et moi, j'aime bien les petits chemins  😉 

Oui, c'est ce que je pense. 
Il y a plusieurs années, ce fut l'enfer pour la vente d'une voiture CG collection et ancien format d'immatriculation.
Une après-midi complète, système qui boucle... .

Gordon Fofona a écrit :

L'ANTS, ça marche très bien pour les démarches "mainstream" : SIV, vendeur qui enregistre la vente...
C'est dès que tu sors de l'autoroute pour emprunter les petits chemin que ça devient Kafkaïen !
Et moi, j'aime bien les petits chemins  😉 

Gaffe, parfois on s'embourbe!  😁  😁 

Il ne sent pas toujours la noisette!  😁  😁  😁 



Je sors.  🤭 

Bonsoir
Là je viens recevoir une bonne:
Je fais la démarche de changement de titulaire pour la carte grise d une moto que j ai acquise en 2002 (23 ans)chez un particulier
Malgré l envoi de tous les documents y compris certificat de vente signé par le vendeur;l ants me demande ,compte tenu de l ancienneté de la vente des justificatifs complémentaires dont carte d identité et attestation de vente sur l honneur de la part du vendeur!!!!!!!!!
On aura tout vu !!!!!

Tu avais un mois pour faire le changement de titulaire ...  🙄   

Tu es potentiellement amendable à hauteur de 750 €.

monargue74 a écrit :

On aura tout vu !!!!!

Je ne vois rien d'anormal là 

si ça peu aider voici quelques infos sur le CT MOTOS 


Les véhicules de type "ENDURO" et "TRIAL" (relevant des sous-sous-catégories L3e-A1E, L3e-A2E, L3e-A3E, L3e-A1T, L3e-A2T, L3e-A3T) et appartenant aux titulaires d’une licence délivrée par une fédération sportive ayant reçu du ministre chargé des sports délégation pour la pratique du motocyclisme

www.moncontroletechnique.fr/