bah non pas d'apres la site de la ffm....apres libre à chacun de donner 50 à 80 euros à l'etat pour rien...
ffm.ffmoto.org/faq

Gordon Fofona a écrit :

Le CT est revenu sur le tapis pour le problème de bruit causés par les utilisateurs de tous âges, mais pas vraiment matures.

Ajoutons que c'est la grande mode pour les jeunes racailles désoeuvrées des cités désargentées, pourvoyeuses de substances prohibées, d'équiper leurs puissantes et hors de prix luxueuses berlines allemandes de pots d'échappement pétaradants sans aucune autre raison que celle de faire du bruit

ricostopy a écrit :

probleme essentiellement parisien avec le perif et les gros scoot tres bruyants...qui ont motiver les associations pour relancer le ct..(et le scoot c'est pire que la moto avec les variations de regime..)
apres le bruit c'est le vrai probleme, ici la route de la cote entre collioure et l'epagne, tres prisée car tres sinueuse, est tres frequentée, surtout l'ete,  meme en temps que motard de longue date ,je trouve le bruit intolerable au bout d'un moment en terrasse, alors pour les habitans au bord de la route... 

Je suis en parti d accord avec toi Rico, mais je pb n est pas essentiellement parisien, suffit de voir un peu sur la cote comment ca se passe, Nice, Marseille...etc

Moto ou scooter, c est la meme pour moi pour le cote insupportable du bruit. Le plus souvent pour les 2 c est le fait que les pots soient dechicanes qui rend les machines insuportables.

Je vends des Yam, et je peux t assurer que du pot adaptable, j en vend beaucoup plus pour les Mt, tracer, Tenere que pour un tmax par ex.

Et je suis d accord avec toi et te rejoint, le bruit, je ne le supporte plus. Le souci c est l utilisateur.

Et quand tu vois que le fléau s'invite aussi dans le milieu de la bagnole...

ricostopy a écrit :

quand au ct ,deja tous les licenciés ffm n'ont pas besoin de le passer, même en cas de vente...

NON !
L'ANTS ne demande pas la licence 🤔  pour un changement de propriétaire mais le CT !

donc ce qu'il dise sur le site de la fedé est faux? je vais les appeler pour etre sur, car j'ai un pote qui a reussi sa cg en donnant son numero de licence... 🤔  
autre probleme les cligno...dans le temps l'article r313-14 stipulait que les moto d'avant 89 qui ne disposait pas de clignotant d'origine etait exempté de cligno...
cet article à ete modifié  le 30 /11/2024, pas plus claire....etant donné qu'une brele d'enduro fait moins de 0.5 t en ptac...sauf pour les mobs ou c'est indiqué non obligatoire...

Article R313-14
Version en vigueur depuis le 30 novembre 2024

Modifié par Décret n°2024-1074 du 27 novembre 2024 - art. 6
Feux indicateurs de direction.
I.-Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0,5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent émettre une lumière non éblouissante orangée vers l'avant et vers l'arrière.
Ces feux peuvent également s'activer dans les conditions du signal de détresse ou du freinage d'urgence telles que définies aux articles R. 313-17 et R. 313-17-1.
II.-Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux cyclomoteurs qui, toutefois, peuvent être munis de feux indicateurs de direction.
II bis.-Tout engin de déplacement personnel motorisé ou cycle peut être muni de feux indicateurs de direction répondant aux caractéristiques techniques mentionnées au I. Le conducteur peut porter sur lui ces feux.
III.-Lorsqu'une remorque d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 0,5 tonne ou un appareil agricole ou de travaux publics remorqué, ou son chargement masque les feux indicateurs de direction du véhicule tracteur, la remorque ou l'appareil doit être muni des dispositifs correspondants.
IV.-Pour tout véhicule ou matériel agricole ou de travaux publics remorqué, les feux indicateurs de direction peuvent être fixés sur un support amovible.
V.-Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule autre qu'un engin de déplacement personnel motorisé ou un cycle, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
V bis.-Le fait pour tout conducteur d'un engin de déplacement personnel motorisé ou d'un cycle de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.
VI.-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux indicateurs de direction, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1, L. 325-2 et L. 325-3.

par contre le stop a priori obligatoire, alors que les mob n'en n'avait pas, et logiquement pas rétroactif..

Signalisation de freinage d'urgence.
Tout véhicule à moteur ou toute remorque peut être muni d'une signalisation de freinage d'urgence destinée à indiquer aux usagers de la route qui se trouvent en arrière du véhicule que celui-ci subit une puissante force de ralentissement.
La signalisation de freinage d'urgence est obtenue, sans intervention du conducteur du véhicule, par le fonctionnement synchrone de tous les feux stop ou de tous les feux indicateurs de direction, définis aux articles R. 313-7 et R. 313-14.

Ricostopy a écrit :

toute remorque peut être muni d'une signalisation de freinage

PEUT ou DOIT  ?  , pas clair 🙃  

😀  
O.M

bon je viens d'appeler le service jurique de la fédé, si le titulaire de la carte crise est titulaire d'une licence ffm, pas besoin de ct, il faut lors de la declaration ants stipuler qu'il n'y a pas de controle et mettre en pieces jointe la licence scannée...
chose que je vais faire lors de ma prochaine vente.... 🤨  👍
ce donc etait inscrit sur le site de la fédé...

J'avais déjà remarqué cet article.

Modifié par Décret n°2024-1074 du 27 novembre 2024 - art. 6
Feux indicateurs de direction.
I.-Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0,5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent émettre une lumière non éblouissante orangée vers l'avant et vers l'arrière.
Ces feux peuvent également s'activer dans les conditions du signal de détresse ou du freinage d'urgence telles que définies aux articles R. 313-17 et R. 313-17-1.

Il n'y a pas de virgule après remorque, ce qui signifie que la contrainte de poids ne s'applique qu'aux remorques.
De fait, je comprends que TOUTES les motos doivent être équipées de clignotants. Exit la tolérance pour les machines d'avant 1989?? 😕 

Comme souvent, il faut un master en rédaction de décrets et de lois pour espérer comprendre le sens des textes.

Il n'y a pas de virgule non plus après "véhicule à moteur", donc le texte peut être interprété comme on l'entend et peut, dans ce cas, s'appliquer aux deux catégories 😁😁

Sylvain, il y a "ou"

soit les véhicules à moteur, soit les remorque de plus de 500kg...

Les décrets ne sont pas censés être interprétés de différentes façons. C'est bien le problème avec l'écriture juridique. Elle devrait être précise et claire ... pour tout à chacun.

ricostopy a écrit :

II bis.-Tout engin de déplacement personnel motorisé ou cycle peut être muni de feux indicateurs de direction répondant aux caractéristiques techniques mentionnées au I. Le conducteur peut porter sur lui ces feux.

Je vais confectionner des gilets non pas avec des protections pour les épaules, mais avec des clignotants à la place des renforts  🤔 

ricostopy a écrit :

bah non pas d'apres la site de la ffm....apres libre à chacun de donner 50 à 80 euros à l'etat pour rien...
ffm.ffmoto.org/faq

Je ne suis pas favorable, loin de là, au CT mais les 80 euros ne vont pas à  l'état. 

ricostopy a écrit :

bah non pas d'apres la site de la ffm....apres libre à chacun de donner 50 à 80 euros à l'etat pour rien...
ffm.ffmoto.org/faq

desertbootguy a écrit :

Je ne suis pas favorable, loin de là, au CT mais les 80 euros ne vont pas à  l'état. 

Directement il y a 20% et de façon indirecte, ces mêmes 20% pris sur tout ce que sera acheté par les différents bénéficiaires de cette manne! Ou sous forme d’impôts!