TT640 a écrit :

Va lire le post ANTS plus bas  😎 

Et merci pour le tuyau précédent  👍 

De rien pour le tuyau 😉

Je suis allé lire le post indiqué, et comme d'hab' sur le sujet "ANTS", c'est la foire au tout et n'importe quoi...
Pour ce qui est de la procédure de ré-immatriculation, elle concerne des cas assez précis d'absence de C.G 🤔  à voir 🤔 

Pour ce qui est du barré rouge, il est nécessaire notamment pour les importations ou les premières immatriculations dont fait partie la ré-immatriculation.

L'info de Jean 66 qui a essayé d'obtenir une CGC avec son barré rouge directement a l'ANTS sans l'attestation FFVE infirme ton avis et le mien ...

Je te cite :
"Il y a quand même un soucis, on a un véhicule qui n'a pas été volé, mais dont les papiers se sont perdus en raison de l'indigence des propriétaires successifs, Les particuliers n'ont pas accès au SIV pour retrouver le titulaire de la C.G. Dans la mesure où cette dernière est un document qui matérialise l’autorisation de circuler d'un véhicule motorisé immatriculé et permet son identification. Le certificat d'immatriculation est un titre de police. Il ne peut en aucun cas être considéré comme un titre de propriété, pourquoi n'existe t'il pas de procédure qui permet d'obtenir à nouveau un titre de circulation ?"

Donc tu fais une demande de CG a l'ANTS concernant ce véhicule , avec  l'immat présente tu choisis la ré-immatriculation , sans immat c'est une 1er immatriculation mais dans ce cas avec l'Attestation FFVE  , tu expliques comment tu l'a acquis et a qui , le site saura qui était le dernier proprio si le véhicule est connu et le service instructeur étudiera ton cas ...

Quand tu n'a pas de contact pour interroger le SIV tu as le choix d'essayer toi-même ou de passer par un mandataire

En fait, on évoque la même chose mais s'agissant d'un sujet à peine différent 😳 

Tu parles de DesertB sur ANTS  🤔 

Car il est dans le meme cas ...
Comme lui tu peux savoir si le véhicule est connu du SIV en demandant un "certificat de situation "  (non-gage) sur ton compte ANTS (choix 1 / démarche en ligne )
Et si c'est le cas et que tu n'as pas de contact tu peux aussi demander sur ANTS de situer le pro le plus près de toi habilité au SIV
(choix 3 /meme rubrique )

Et pour immatriculer une mobylette c'est FFVE aussi ?

Je viens de lire des infos contradictoires sur le net ,  y a à boire et à manger  🙄 

Mes "mobs" oui 😎 

D'après ça non ! pas besoin de certif FFVE ;)


>> motobecane-club-de-france.fr/forum/viewtop...

Je ne savais pas merci  😎 
Mes "mobs" (HVA AE) font 240 400 430 et 500cc

🤭  évidement là !

Jean#66 a écrit :

Par contre je viens de me rappeler que l'ANTS ne prends plus en compte les barrés rouge depuis Mars 2020 ! enfin c'est la réponse que j'ai eu de leur part lorsque j'avais voulu passer la DTMX en CG !

Ta réponse me travaille toujours ...
Je pense qu'avec une 'homologation a titre isolée" d'époque (jaune) ça sera pareil ,
meme si elle est spécifique a l'engin comme pour mon Van

A l' époque le véhicule est récent ou neuf et on ne pensait pas a sa future valeur " patrimoniale nationale historique" 
qui pourtant existait déjà , la CG Collection mais qui n'était pas mise en avant ou que je n'avais jamais compris

Notion toujours actuelle , "re-valorisée" par la FFVE depuis 2008  en parallèle des Prefs qui les éditaient aussi
et devenue une exclusivité FFVE en Juillet 17 ...

Quid de la valeur du meme véhicule , dans un état identique , en CG ou en CGC  🤔  😎 
Le blocage d'un CGC sur notre territoire ne devant pas compter comme handicap ... 😉

Bonjour les gars,

j'ai entièrement rénové une 350 MAR de 77 châssis B242054.

J'ai fait une demande d'attestation FFVE, qui après maintes difficultés de leur part m'a été fournie.

Par contre sur cette attestation il y a une incohérence quant au genre, MTT2 pour la FFVE alors que l' ANTS dit que ce ne peut être que MTT1, dû à la cylindrée et à la puissance...

Il y a contradiction entre les deux et je ne peux avoir de CG collection tant que ceci n'aura pas été réglé d'un coté ou de l'autre

J'ai donc besoin du "barré rouge" dont question ci dessous ou d'une CG de ce modèle afin de savoir qui de la FFVE ou de l'ANTS a raison
Qui aurait ça en copie ??

Voici copie du mail de la FFVE

Merci à celui ou ceux qui pourront m'aider

""Cher Monsieur.
Les catégories MOTO ont tellement changées que personne s'y retrouve y compris les services de l'Etat.

Votre calcul est certainement juste mais pas validé par un Barré rouge (qui atteste de la réception du modèle aux services des Mines du modèle présenté par le constructeur et de sa conformité.

"Le genre national « MTT2 » regroupe toutes les motos ne rentrant pas dans les catégories MTL ou MTT1. Le genre national MTT2 est généralement aussi associé aux MTTE-MOTO représentant les motos dont le type a été réceptionné avant le 1er juillet 1996 dont on ne sait pas calculer le rapport poids/puissance car la réception par type ne permet pas ce calcul poids/puissance, par défaut ces véhicules sont classés en MTT2". Dixit les services de l'ANTS.

Merci de nous fournir la copie d'écran des services de l'ANTS que l'on transmettre à leur hiérarchie nous demandant de classer en MTT1.

Vous annoncez une puissance sans calcul avec le poids à vide) mais rien qui prouve ce calcul.
Je cite :"MTT1 : cette catégorie concerne les motos d’une puissance maximale inférieure à 25 kW et d’un rapport puissance/poids en ordre de marche à l’origine inférieur à 0,16 kW/kg.

Merci de nous fournir le BARRE ROUGE du constructeur (pas des recherches Internet sans valeur légale ) permettant de classer votre véhicule en MTT1 mentionnant le poids à vide et la puissance en KW pour calculer le ratio.

Bonjour les gars,

j'ai entièrement rénové une 350 MAR de 77 châssis B242054.

J'ai fait une demande d'attestation FFVE, qui après maintes difficultés de leur part m'a été fournie.

Par contre sur cette attestation il y a une incohérence quant au genre, MTT2 pour la FFVE alors que l' ANTS dit que ce ne peut être que MTT1, dû à la cylindrée et à la puissance...

Il y a contradiction entre les deux et je ne peux avoir de CG collection tant que ceci n'aura pas été réglé d'un coté ou de l'autre

J'ai donc besoin du "barré rouge" dont question ci dessous ou d'une CG de ce modèle afin de savoir qui de la FFVE ou de l'ANTS a raison
Qui aurait ça en copie ??

Voici copie du mail de la FFVE

Merci à celui ou ceux qui pourront m'aider

""Cher Monsieur.
Les catégories MOTO ont tellement changées que personne s'y retrouve y compris les services de l'Etat.

Votre calcul est certainement juste mais pas validé par un Barré rouge (qui atteste de la réception du modèle aux services des Mines du modèle présenté par le constructeur et de sa conformité.

"Le genre national « MTT2 » regroupe toutes les motos ne rentrant pas dans les catégories MTL ou MTT1. Le genre national MTT2 est généralement aussi associé aux MTTE-MOTO représentant les motos dont le type a été réceptionné avant le 1er juillet 1996 dont on ne sait pas calculer le rapport poids/puissance car la réception par type ne permet pas ce calcul poids/puissance, par défaut ces véhicules sont classés en MTT2". Dixit les services de l'ANTS.

Merci de nous fournir la copie d'écran des services de l'ANTS que l'on transmettre à leur hiérarchie nous demandant de classer en MTT1.

Vous annoncez une puissance sans calcul avec le poids à vide) mais rien qui prouve ce calcul.
Je cite :"MTT1 : cette catégorie concerne les motos d’une puissance maximale inférieure à 25 kW et d’un rapport puissance/poids en ordre de marche à l’origine inférieur à 0,16 kW/kg.

Merci de nous fournir le BARRE ROUGE du constructeur (pas des recherches Internet sans valeur légale ) permettant de classer votre véhicule en MTT1 mentionnant le poids à vide et la puissance en KW pour calculer le ratio.

ça me fait penser aux album de BD d'Achille TALON : "rien n'est simple" et "tout se complique" ainsi qu'au parcours d'Astérix dans "Astérix le légionnaire" :

c'est la compexité d'un système (ANTS) dont le but est simplement de tracer toutes nos actions